Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, le
Jeudi 17 novembre 2011 à 17h00 Salle du Conseil de la Mairie de
Breil.
A l'Ordre du jour :
1) Décisions Modificatives Budgétaires.
Budget Commune, Eau Assainissement, Camping (diverses adaptations
budgétaires).
2) Presbytère de Libre : Acquisition et demandes de subventions
pour financer l'achat : 85.000 €.
3) Restauration de l'Eglise de Piène Haute : demandes de
subventions (Clocher 75.000 € ; Façades : 45.000€).
4) Piscine municipale : Tarifs et règlement intérieur.
5) Versement de subvention pour ravalement de façade.
6) 5e liste d'attributioon de subventions aux associations.
7) Distraction de l'ensemble des parcelles forestières bénéficiant
du régime forestier.
8) Création prime cadre des techniciens territoriaux.
9) Modification du tableau des effectifs (création d'un poste
d'Educateur territorial des activités sportives - Maître
nageur).
10) Projet de Charte du Parc National du Mercantour (ouverture
enquête publique interdépartementale - évaluation
environnementale).
11) Instauration de la taxe d'aménagement (elle remplacera la taxe
locale d'équipement, puis plus tard, la participation pour voirie
et réseaux et la participation pour raccordement à l'égout).
12) Plan local d'urbanisme - Actualités, choix du Maître d'Oeuvre
pour assurer l'étude environnementale du Territoire ; c'est
l'entreprise Tinéétude qui a été retenue.
Il convient de préciser, que selon Mr le Maire, un réunion prochaine du Conseil sera consacrée au Service public d'Assainissement non collectif, suite à ma demande.
Michel Masséglia
mdr
mer 16 nov 2011 07:41