Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Breil le Jeudi 12
janvier 2012 à 17h00.A l'ordre du jour :
1) Charte de l'action sociale pour le personnel communal avec le
Comité National d'Action Sociale.
2) Règlement de voirie de la Commune de Breil.
3) Tarif horaire vacation pour l'intervention d'un médecin à la
Crèche.
4) Autorisation de remise en vente groupée de parcelles (n° 20, 21
et 22) dans le massif du Bois Noir.
5) Autorisation de signer le Marché "aménagement rue de
Turin".Quatre entreprises ont soumissionné.Compte rendu.
6) Avenant au règlement périscolaire.Difficultés de règlement des
factures au pôle jeunesse et sports
7) Plan d'organisation de la surveillance et des secours de la
piscine municipale.
8) Garantie prêt bancaire à la société Erilia pour l'acquisition et
l'aménagement de logements locatifs sociaux "Maison Martini".
9) Actualité SPANC : La renégociation du marché avec Véolia a eu
lieu. Compte rendu. Une réduction substantielle du prix du 1er
contrôle des fosses septiques devrait être annoncée.
10) Demande de versement de subvention pour ravalement de
façade.
11) Questions diverses (je note que les "questions diverses"
réapparaissent à l'ordre du jour après plusieurs années de
suppression pour limiter les débats du Conseil aux seuls sujets
décidés par le Maire).
Michel Masséglia
