Le Conseil Municipal de Breil se réunira en réunion publique le Jeudi 23 Février à 18h, Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Breil.
à l''ordre du jour :
- Cession Bail emphytéotique du SIVOM à la Commune de Breil pour la Maison de Santé Rurale.
- Approbation bail à usaqe des professionnels de la Maison de Santé Rurale de Breil (immeuble et matériel).
- Approbation convention de prestation de services entre le Centre Hospitalier de Breil et la Commune.
- Approbation avenant au Bail emphytéotique Centre Hospitalier de Breil/Commune de Breil concernant les places de parking de la Maison de Santé Rurale.
- Subventions aux associations - 1ère liste 2012.
- Demande de subvention au Conseil Général pour les opérations de déneigement.
